Mentions légales

1. Informations éditeur:
La conception éditoriale, le suivi, et les mises à jour du site sont assurées par Texprotec

Editeur

Raison sociale : TEXPROTEC
Statut juridique et capital social : SAS au capital de 1 787 030 €
RCS : Clermont-Ferrand
Siret : 53252393300010
TVA intra-communautaire : FR 47 532 523 933
  Code APE/NAF : 64207Z
Nom du responsable : Omerin
Prénom du responsable : Pierre
Siège social : ZI Marc Seguin
63600 AMBERT
Pays : France Tél. +33 (0)3 24 27 07 34
Email : tex@texprotec.com
Directeur de la publication : Pierre Omerin 

Hébergeur

Blizz
SARL au Capital de : 20 000 €
Siège social : 14, rue Louis Rosier
63000 Clermont-Ferrand 
Siret : 45189914000029
 Code APE : 6202A

2. Informations générales

Traitement des données:
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés, et sont conservées de manière confidentielle pour une durée d’un an. Les adresses e-mail collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de BLIZZ.

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Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :
  M Le directeur
TEXPROTEC
705, rue Marc Seguin
  63600 AMBERT 

3. Informations techniques

Concepteur du site et gestion technique:
Black Out Agency
  SAS au capital de : 10 000 €
  Siège social : 104, rue de Montesquieu
69007 Lyon
Siret : 81046776100013
Code APE : 7021Z

Hébergeur:
Blizz
SARL au Capital de : 20 000 €
Siège social : 14, rue Louis Rosier
63000 Clermont-Ferrand 
Siret : 45189914000029
  Code APE : 6202A

4. Informations juridiques

• Propriété intellectuelle
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Le titre, la conception, la forme du site www.texprotec.com mais aussi son contenu tels que les textes, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de vidéo, code source fondamental, logiciel, et autres éléments contenus sur le site sont la propriété de la société TEXPROTEC.

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• Création de liens hypertextes
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5. Modifications des mentions légales

Les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

6. Droit applicable

Le droit applicable au présent Site et à ses mentions légales est le droit français.